Quel chemin l’humanité doit-elle emprunter ?
10e anniversaire de la Déclaration pour la paix et la cessation des guerres (DPCW)
– La voie vers l’inscription de la paix dans le droit –
Le 14 mars 2016, la Déclaration pour la paix et la cessation des guerres (DPCW) a été proclamée. Ce document visait à établir des normes communes pour la prévention de la guerre et le règlement pacifique des différends dans un contexte international marqué par la récurrence des guerres et des conflits.
La DPCW part du constat que d’innombrables jeunes sont sacrifiés dans les guerres. Plutôt que de gérer les conflits une fois qu’ils ont éclaté, elle propose une approche visant à prévenir structurellement des conflits et à institutionnaliser la coopération.
Alors que la DPCW célèbre le 10e anniversaire de sa proclamation, le soutien et l’engagement de la dernière décennie ont progressivement élargi les bases de la mise en œuvre des normes qu’il a proposées.
HWPL fondée sur l’expérience de la guerre
Heavenly Culture, World Peace, Restoration of Light (HWPL) est une ONG internationale de paix établie pour protéger des vies contre la guerre et construire un ordre de paix durable.
L’histoire de sa fondation trouve son origine dans l’expérience de guerre de son président, Man-hee Lee. Étudiant-soldat durant la guerre de Corée, il a été témoin direct des ravages de la guerre. La conviction que la jeunesse ne devait plus être sacrifiée à la guerre a été le point de départ de la création d’HWPL.
Depuis, HWPL a bâti un réseau international reliant les sphères politique, religieuse et de la société civile, et a mené des discussions sur la mise en œuvre du droit international pour la paix, l’éducation à la paix et la coopération interreligieuse. La DPCW est une proposition de normes internationales élaborée dans le cadre de ces efforts.
Sommet mondial pour la paix du 18 septembre d’HWPL et consensus international
La DPCW a débuté par le Sommet mondial pour la paix du 18 septembre d’HWPL qui s’est tenu à Séoul le 18 septembre 2014. 1 933 participants de 152 pays y ont assisté, parmi lesquels d’anciens et actuels chefs d’État, des représentants gouvernementaux, des chefs religieux, des experts en droit international et des représentants de la société civile. Le principal enjeu soulevé lors de cette conférence était clair : se contenter de réagir après le déclenchement d’un conflit ne suffit pas à empêcher la répétition des guerres.
En conséquence, un consensus s’est dégagé sur la nécessité de normes internationales pour prévenir les conflits et institutionnaliser la collaboration. En 2015, HWPL a lancé le Comité de droit international pour la paix (ILPC) d’HWPL, composé d’experts en droit international du monde entier. Après un examen juridique et des consultations, le comité a finalisé la rédaction de la DPCW, comprenant 10 articles et 38 clauses, qui a été officiellement proclamée le 14 mars 2016.
Contenu clé de la DPCW
La DPCW comprend un préambule et 10 articles comportant 38 clauses. Bien qu’elle repose sur les principes fondamentaux du droit international existant, elle détaille davantage les mécanismes de prévention de la guerre et de renforcement de la coopération.
La DPCW comprend les éléments suivants :
• Établir des normes internationales relatives à l’usage de la force
• Coordonner les procédures de règlement pacifique des conflits
• Renforcer les principes de coopération internationale et de sécurité collective
• Garantir la liberté de religion et promouvoir le dialogue interreligieux
• Développer une culture de paix et encourager la participation citoyenne
La DPCW n’a pas pour but de remplacer l’ordre juridique international existant. Elle vise plutôt à compléter et à renforcer les principes convenus du droit international afin qu’ils puissent s’appliquer efficacement dans la pratique.
10 ans d’expansion et d’accumulation
Depuis la proclamation de la DPCW, des soutiens ont continué d’affluer d’organisations internationales et de parlements nationaux. Plusieurs instances parlementaires régionales, dont le Parlement panafricain (PAP), le Parlement centraméricain (PARLACEN) et le Parlement latino-américain et caribéen (Parlatino), ont adopté des résolutions en faveur de la DPCW. Plus récemment, la Chambre des députés du Paraguay, le Sénat de la République dominicaine et l’Assemblée nationale du Soudan du Sud ont également adopté des résolutions approuvant la DPCW.
Le soutien s’est également étendu au sein de la société civile. Près de 900 000 approbations ont été recueillies auprès de citoyens de 178 pays. Cela démontre que la diffusion des normes s’opère non seulement par la diplomatie étatique, mais aussi par la société civile.
Ces tendances montrent que la DPCW est passé du stade de simple déclaration à celui de base de sa mise en œuvre, grâce à des discussions continues avec la communauté internationale et la société civile.
La voie à suivre après l’ère de la guerre : inscrire la paix dans le droit
L’humanité a longtemps mis fin aux conflits par la guerre. Ce schéma d’établissement de l’ordre par la supériorité des forces s’est répété.
La transition civilisationnelle réside dans la transformation de cette structure : passer d’une résolution des conflits par la guerre à une résolution par le droit, les accords, les procédures et la coopération. Les conflits ne disparaîtront peut-être pas, mais les moyens de les résoudre peuvent évoluer.
La DPCW clarifie les normes relatives à l’usage de la force, établit des procédures de règlement des différends et intègre le rôle de la religion et de la société civile dans le cadre institutionnel. Elle représente un effort pour renforcer les structures qui empêchent les conflits de dégénérer en guerre.
Ces dix dernières années ont été consacrées à la promotion de cette proposition au sein de la communauté internationale et à la mise en place de fondements institutionnels et sociaux. Il s’agit désormais de consolider ces acquis. Les normes internationales doivent être renforcées afin d’éviter que les conflits ne dégénèrent en guerre, et une structure solidement établie doit être mise en place, dans laquelle les États et les sociétés partagent les responsabilités.
“Quel chemin l’humanité doit-elle emprunter ?”
Non pas vers une voie où la guerre demeure un moyen de régler les conflits, mais vers une voie où la paix est choisie et se construit progressivement. Les conflits peuvent persister, mais les moyens de les résoudre peuvent évoluer. La DPCW représente un effort pour donner à cette transition un cadre institutionnel concret.
